Suite à nos discussions sur le forum de l'association et les réunions du conseil d'administration voici la "Convention des expositions temporaires" qui devra être signée entre l'artiste exposant et l'association.Vos opinions, remarques, conseils, etc. sont les bienvenus (voir à droite en dessous du texte : "Ajouter un commentaire"(voir également La charte des expositions temporaires)
L’association Les amis du musée Artcolle (7 rue du 6 août 22210 Plémet), représentée par M. Pierre Jean Varet, président de l’association, et de Monsieur, Madame…………… exposant(e), il est convenu ce qui suit : 
ARTICLE 1 : Destination Monsieur, Madame………..Confie à l’association Les amis du musée Artcolle en vue d’une exposition temporaire (nombre) ……..Œuvres d’arts.L’exposition aura lieu au musée Artcolle, 1 Place Charles de Gaulle 22210 Plémet les Moulins, dans la salle affectée aux expositions temporaires,  du……. au……..2017. 
ARTICLE 2 : Garantie d’origine Monsieur, Madame………Atteste sur l’honneur qu’il(elle) détient les œuvres d’art confiées d’une manière régulière, qu’il s’agit d’œuvres originales et qu’il (elle) a tout à fait le pouvoir de les exposer puisqu’il (elle) en est l’auteur ou le créateur. 
ARTICLE 3 : Protection des œuvres Les œuvres confiées et exposées ont une valeur estimée ou expertisée de : ………euros. Elles sont régulièrement assurées pour cette valeur auprès d’une compagnie d’assurance par les propres soins de son auteur. Les œuvres cités ci-dessus et exposées dans la salle d’exposition temporaire du musée Artcolle restent à défaut sous la responsabilité de son propriétaire à ses risques et périls.
ARTICLE 4 : Responsabilités L’association Les amis du musée Artcolle dégage toute responsabilités qui pourraient être recherchées dans le cas de vol ou de destruction totale ou partielle des œuvres pour quelque motif que ce soit et qu’elle qu’en soit l’origine, en dehors de la faute intentionnelle de l’association Les amis du musée Artcolle. De même les dégâts matériels ou physiques causés à un tiers par les œuvres exposées doivent être pris en charge en responsabilité civile par son propriétaire. 
ARTICLE 5 : Lieu de dépôt et accrochage Les œuvres d’art confiées devront être déposées au Musée Artcolle, 1 Place Charles de Gaulle 22210 Plémet les Moulins. Elles seront accrochées par ou sous la responsabilité de Monsieur (Madame)……De même, le décrochage se fera par ou sous la responsabilité de Monsieur (Madame)…. 
ARTICLE 6 : Promotion de l’exposition L’association Les amis du musée Artcolle s’engage à promotionner l’exposition auprès de ces membres, ainsi que dans la presse locale (sans engagement de résultat) , sur son site internet et les réseaux sociaux, et par mailing.Pour ce faire l’artiste devra fournir à l’association les amis du musée Artcolle un mois avant la date de l’exposition un texte de présentation de son travail ainsi qu’une reproduction numérique au format jpeg et d’une résolution de 300dpi.ARTICLE 7 : Participation aux fraisEn contre partie de la prestation (d’exposition) apportée par l’association Les amis du musée Artcolle il ne sera demandé à l’exposant aucune permanence physique que ce soit – hors sa présence le jour de vernissage - pendant la durée de l’exposition. Il est cependant demandé à l’exposant d’organiser le vernissage de l’exposition – avec l’appui logistique de l’association Les amis du musée Artcolle. 
ARTICLE 8 : Adhésion à l’associationL’exposant s’engage à adhérer à l’association (20 €) Les amis du musée Artcolle à la date de signature de ce présent contrat moral. 
ARTICLE 9 : L’exposant pourra mettre à disposition du public une liste des prix des œuvres exposées. En cas de vente en l’absence de l’artiste les chèques seront rédigés au nom de l’exposant. Celui-ci reversera au bénéfice exclusif de l’Association des Amis du musée Artcolle 5% du montant perçu.
ARTICLE 10 : En dehors du jour du vernissage les photographies sont interdites dans la salle d’exposition temporaire. Elles sont également interdites sans aucune exception dans l’enceinte du musée.  
Fait à Plémet le……………………., pour valoir ce que de droit.Signature précédée de la mention : lu et approuvé :  Mr Pierre Jean Varet pour l’association Les amis du musée Artcolle.  Monsieur, Madame : J'en ai bavé pour la rédaction 

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Rectifié par pierrejean le 06/01/2018 13:00

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Rectifié par pierrejean le 06/01/2018 13:06

bravocela me semble complet